Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme fitwith.you (ci-après « la Plateforme »), éditée par la société QOOLYN. L'utilisation de la Plateforme implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Article 1 – Définitions
« Plateforme » : désigne le site web fitwith.you et l'ensemble des services associés.
« Éditeur » : désigne la société QOOLYN (SASU), immatriculée sous le numéro 929 451 904 RCS Bordeaux, éditrice de la Plateforme.
« Utilisateur » : désigne toute personne accédant à la Plateforme, qu'elle soit Coach ou Client.
« Coach » : désigne tout professionnel du coaching sportif ou discipline assimilée, inscrit sur la Plateforme pour proposer ses services.
« Client » : désigne toute personne inscrite sur la Plateforme pour réserver des Prestations auprès de Coachs.
« Prestation » : désigne tout service de coaching proposé par un Coach via la Plateforme (séance individuelle, cours collectif, séance en ligne, séance à domicile).
« Réservation » : désigne l'acte par lequel un Client réserve une Prestation auprès d'un Coach via la Plateforme.
« Carnet de séances » : désigne un ensemble de séances prépayées, créé par un Coach, permettant au Client de réserver plusieurs Prestations à un tarif prédéfini.
« Espace Coach » : désigne l'interface personnelle du Coach lui permettant de gérer son activité sur la Plateforme.
« Espace Client » : désigne l'interface personnelle du Client lui permettant de gérer ses réservations et carnets sur la Plateforme.
Article 2 – Objet de la Plateforme
2.1 Nature du service
La Plateforme fitwith.you est un service de mise en relation entre des coachs sportifs indépendants et des clients souhaitant bénéficier de leurs prestations de coaching.
La Plateforme agit exclusivement en qualité d'intermédiaire technique. Elle n'est pas partie aux contrats conclus entre les Coachs et les Clients et n'est pas prestataire des services de coaching proposés. Les Coachs exercent leur activité de manière indépendante et sont seuls responsables des Prestations qu'ils proposent.
2.2 Fonctionnalités principales
La Plateforme permet notamment :
• Aux Coachs : de créer un profil professionnel, définir leurs prestations et tarifs, gérer leur planning, recevoir des réservations et des paiements, gérer leur fichier clients
• Aux Clients : de découvrir des Coachs, consulter leurs profils, effectuer des réservations, acheter des carnets de séances, et gérer leurs rendez-vous
Article 3 – Accès à la Plateforme et inscription
3.1 Conditions d'accès
L'accès à la Plateforme est réservé aux personnes physiques majeures (18 ans minimum) disposant de la pleine capacité juridique. En s'inscrivant, l'Utilisateur déclare et garantit remplir ces conditions.
3.2 Création de compte
L'utilisation des Services nécessite la création d'un compte. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à les maintenir telles. Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son compte. En cas de suspicion d'utilisation non autorisée, l'Utilisateur doit en informer immédiatement l'Éditeur.
3.3 Conditions spécifiques aux Coachs
En s'inscrivant en qualité de Coach, l'Utilisateur déclare et garantit :
Exercer son activité de manière légale et déclarée auprès des administrations compétentes (micro-entreprise, société ou autre statut)
Disposer des qualifications et compétences requises pour les Prestations qu'il propose
Être couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée à son activité
Respecter l'ensemble des obligations légales et réglementaires applicables à son activité
Le Coach s'engage à maintenir ces conditions tout au long de son utilisation de la Plateforme.
Statut « Profil Vérifié » (optionnel)
Le Coach peut obtenir le statut « Profil Vérifié », affiché publiquement sur son profil, en fournissant les justificatifs suivants :
Numéro de carte professionnelle d'éducateur sportif en cours de validité
Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Pour conserver ce statut, le Coach doit maintenir ses justificatifs à jour. Les conditions du statut Vérifié sont détaillées dans les Conditions de Service Coachs.
Article 4 – Espace Coach et fonctionnalités
4.1 Profil professionnel
Le Coach dispose d'une page profil personnalisable comprenant :
• Une biographie et présentation de son activité
• Ses spécialités
• Ses cours réservables
• Éventuellement ses carnets de séance
• Des photos illustrant son activité
• Sa localisation et zone d'intervention
Le Coach est seul responsable des informations publiées sur son profil et garantit leur exactitude et leur conformité à la réglementation applicable.
4.2 Création des Prestations
Le Coach peut créer différents types de Prestations :
• Séances individuelles : coaching personnalisé en face à face
• Cours collectifs : séances de groupe avec un nombre de places défini
• Séances en ligne : coaching à distance via visioconférence
• Séances à domicile : coaching au domicile du Client
Pour chaque Prestation, le Coach définit librement la durée, le prix, le lieu (le cas échéant), et les créneaux disponibles. Le Coach s'engage à décrire ses Prestations de manière exacte, complète et non trompeuse.
4.3 Carnets de séances
Le Coach peut créer des Carnets de séances permettant à ses Clients d'acheter plusieurs séances à l'avance. Pour chaque Carnet, le Coach définit :
• Le nombre de séances incluses
• Le ou les services concernés par le Carnet
• Le prix total du Carnet
• La durée de validité du Carnet
4.4 Gestion du fichier clients
Le Coach peut importer son fichier clients existant sur la Plateforme via un fichier structuré contenant les informations suivantes : email, prénom, nom, téléphone.
En important des données clients, le Coach déclare et garantit :
• Disposer d'une base légale pour le traitement de ces données (relation commerciale préexistante)
• Que l'import est réalisé dans le cadre légitime de la fourniture de ses services de coaching
• Respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles
Les clients importés sont informés par email de la présence de leurs données sur la Plateforme et disposent d'un lien leur permettant de demander la suppression immédiate et définitive de leurs données s'ils ne souhaitent pas rejoindre la Plateforme.
4.5 Politique d'annulation
Le Coach définit sa propre politique d'annulation pour ses Prestations. Il peut choisir d'activer ou non l'option « Annulation gratuite jusqu'à 24h avant la séance ». Cette politique est affichée au Client lors de la Réservation. Les modalités de paiement et de remboursement applicables sont détaillées à l'Article 7 des présentes CGU.
4.6 Abonnements Coach
La Plateforme propose différentes formules d'abonnement aux Coachs, offrant des fonctionnalités avancées. Le détail des fonctionnalités incluses dans chaque formule est disponible sur la page tarifaire de la Plateforme. Les conditions d'abonnement sont régies par les Conditions de Service Coachs.
Article 5 – Espace Client et fonctionnalités
5.1 Accès à l'Espace Client
L'Espace Client permet au Client d'accéder aux fonctionnalités suivantes :
• Consultation de l'historique des réservations passées
• Gestion des réservations à venir
• Suivi des Carnets de séances en cours (solde, validité)
• Liste des Coachs avec lesquels le Client a réservé ou auprès desquels il est enregistré
• Accès aux reçus de paiement pour les transactions effectuées via la Plateforme
5.2 Association aux Coachs
Un Client est associé à un Coach dès lors qu'il a effectué une Réservation auprès de ce Coach, ou qu'il figure dans le fichier clients importé par ce Coach. Le Client peut être associé à plusieurs Coachs simultanément.
Article 6 – Réservations
6.1 Processus de réservation
Le Client peut effectuer une Réservation :
• En accédant au profil d'un Coach et en sélectionnant une Prestation disponible
• Via un lien de réservation directe partagé par le Coach
Le Client sélectionne ensuite un créneau disponible et procède, selon les cas, au paiement ou à la confirmation de la réservation.
6.2 Confirmation de réservation
La Réservation est confirmée dès validation du paiement ou enregistrement de l'empreinte bancaire. Un email de confirmation est envoyé au Client et au Coach. La Réservation constitue un engagement ferme entre le Client et le Coach.
6.3 Utilisation des Carnets de séances
Le Client peut utiliser un Carnet de séances pour réserver une Prestation incluse dans ce Carnet. Les règles suivantes s'appliquent :
• Le Carnet est nominatif et ne peut être cédé à un autre utilisateur
• Le Carnet est utilisable uniquement pour les services définis par le Coach lors de sa création
• Le Carnet est valide pendant la durée définie par le Coach à compter de la date d'achat
• Les séances non utilisées à l'expiration du Carnet sont perdues
• Les Carnets ne sont pas remboursables, même en cas de non-utilisation de l'ensemble des séances
Article 7 – Paiements, annulations et remboursements
7.1 Traitement des paiements
Les paiements sont traités par notre prestataire de services de paiement Stripe. L'Éditeur n'a pas accès aux données bancaires complètes des Utilisateurs. Les conditions générales de Stripe s'appliquent au traitement des paiements.
7.2 Modalités de débit
Lorsque le Coach a activé la politique « Annulation gratuite jusqu'à 24h avant la séance », les modalités de débit sont les suivantes :
• Pour les Prestations ayant lieu dans moins de 24 heures : débit immédiat au moment de la Réservation
• Pour les Prestations ayant lieu dans plus de 7 jours : débit immédiat au moment de la Réservation
• Pour les Prestations ayant lieu entre 24 heures et 7 jours : enregistrement d'une empreinte bancaire au moment de la Réservation, débit effectué 24 heures avant la Prestation
Lorsque le Coach n'a pas activé cette politique, le débit est effectué immédiatement au moment de la Réservation, quelle que soit la date de la Prestation.
7.3 Annulation par le Client
Avec politique d'annulation gratuite activée par le Coach : Si le Client annule plus de 24 heures avant le début de la Prestation, l'annulation est gratuite. Si le paiement a déjà été débité, il est remboursé automatiquement. Si seule une empreinte bancaire a été enregistrée, aucun débit n'est effectué.
Si le Client annule moins de 24 heures avant le début de la Prestation, aucun remboursement n'est effectué.
Sans politique d'annulation gratuite : L'annulation par le Client n'ouvre droit à aucun remboursement, quelle que soit la date d'annulation.
7.4 Annulation par le Coach
En cas d'annulation d'une Prestation par le Coach, le Client est remboursé intégralement de manière automatique, quelle que soit la politique d'annulation applicable.
7.5 Non-présentation (no-show)
En cas de non-présentation du Client à une Prestation réservée et confirmée, aucun remboursement n'est effectué.
7.6 Délais de remboursement
Les remboursements sont effectués sur le moyen de paiement utilisé lors de la Réservation. Le délai de crédit sur le compte du Client est généralement de 5 à 10 jours ouvrés, selon les établissements bancaires.
7.7 Commission de l'Éditeur
L'Éditeur prélève une commission sur chaque transaction effectuée via la Plateforme. Le montant de cette commission est communiqué aux Coachs dans les Conditions de Service Coachs. Les versements aux Coachs sont effectués par Stripe, déduction faite de la commission de l'Éditeur.
Article 8 – Obligations des Utilisateurs
8.1 Obligations communes
Tout Utilisateur s'engage à :
• Utiliser la Plateforme conformément à sa destination et aux présentes CGU
• Fournir des informations exactes et ne pas usurper l'identité d'un tiers
• Respecter les droits des autres Utilisateurs et des tiers
• Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement de la Plateforme
• Faire preuve de courtoisie et de respect dans ses échanges
8.2 Contenus interdits
Il est strictement interdit de publier ou transmettre via la Plateforme tout contenu :
• Illégal, frauduleux ou portant atteinte aux droits des tiers
• Diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant ou harcelant
• Incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination
• Portant atteinte à la vie privée d'autrui
• Constituant de la publicité non sollicitée ou du spam
• Contenant des virus ou tout élément nuisible
8.3 Relations entre Coachs et Clients
Les Coachs et les Clients sont libres de poursuivre leurs relations en dehors de la Plateforme après une première mise en relation. Toutefois, toute réservation et tout paiement effectués en contournement de la Plateforme pour des prestations initialement proposées sur celle-ci constituent un manquement aux présentes CGU.
Article 9 – Obligations spécifiques des Coachs
En complément des obligations générales, le Coach s'engage à :
• Décrire ses Prestations de manière exacte, complète et non trompeuse
• Fixer des tarifs clairs et les respecter
• Honorer les Réservations acceptées sauf cas de force majeure
• Disposer d’une carte professionnelle et de son assurance responsabilité civile professionnelle valides
• Émettre les factures nécessaires à ses Clients sur demande de ces derniers
• Respecter l'ensemble des obligations fiscales et sociales liées à son activité
• Respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment lors de l'import de son fichier clients
Article 10 – Rôle et responsabilité de l'Éditeur
10.1 Rôle d'intermédiaire
L'Éditeur agit en qualité d'intermédiaire technique. Il met à disposition une plateforme permettant la mise en relation entre Coachs et Clients, mais n'intervient pas dans la relation contractuelle qui se noue entre eux.
10.2 Absence de contrôle des Prestations
L'Éditeur ne contrôle pas les Prestations proposées par les Coachs et ne peut garantir leur qualité, leur sécurité ou leur conformité. Bien que les Coachs soient invités à fournir leur numéro de carte professionnelle et leur attestation d'assurance dans leur profil, l'Éditeur ne procède pas à une vérification systématique de ces documents.
10.3 Limitation de responsabilité
L'Éditeur ne saurait être tenu responsable :
• De la qualité, de la sécurité ou de la légalité des Prestations proposées par les Coachs
• De la véracité ou de l'exactitude des informations fournies par les Utilisateurs
• Des litiges survenant entre Coachs et Clients
• Des blessures ou accidents survenus lors des Prestations
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la Plateforme
• Des interruptions, erreurs ou dysfonctionnements de la Plateforme
10.4 Disponibilité
L'Éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité de la Plateforme 24h/24 et 7j/7 mais ne garantit pas un accès ininterrompu. Des opérations de maintenance ou des circonstances indépendantes de sa volonté peuvent entraîner des interruptions temporaires, sans que cela ne puisse donner lieu à indemnisation.
Article 11 – Propriété intellectuelle
11.1 Droits de l'Éditeur
La Plateforme et l'ensemble de ses éléments (structure, design, textes, logos, marques, logiciels, bases de données) sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou font l'objet d'une licence. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
11.2 Contenus des Utilisateurs
Les Utilisateurs conservent la propriété de leurs contenus (textes, images, photos de profil). En publiant du contenu sur la Plateforme, l'Utilisateur concède à l'Éditeur une licence non exclusive, gratuite et mondiale d'utilisation de ce contenu aux fins d'exploitation de la Plateforme, pour la durée de son inscription.
Article 12 – Données personnelles
Le traitement des données personnelles des Utilisateurs est régi par notre Politique de confidentialité, accessible sur la Plateforme et faisant partie intégrante des présentes CGU. En utilisant la Plateforme, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de cette politique.
Article 13 – Suspension et résiliation
13.1 Résiliation par l'Utilisateur
Tout Utilisateur peut demander la suppression de son compte depuis les paramètres de son compte ou en contactant l'Éditeur à l'adresse support@fitwith.you. La suppression entraîne la perte définitive de l'accès aux Services et aux données associées, sous réserve des données que l'Éditeur est tenu de conserver en vertu d'obligations légales.
13.2 Conditions de suppression pour les Coachs
La suppression du compte Coach est soumise aux conditions préalables suivantes :
Le Coach ne doit pas avoir d'abonnement actif. Le cas échéant, il doit d'abord résilier son abonnement.
Le Coach ne doit plus avoir de Réservations clients à venir.
Le Coach ne doit plus avoir de Clients disposant de Carnets de séances actifs (non expirés et comportant des séances restantes).
Tant que ces conditions ne sont pas réunies, la suppression du compte n'est pas possible. Le Coach peut activer une option de notification lui permettant d'être informé automatiquement lorsque toutes les conditions seront remplies et que la suppression de son compte sera possible.
13.3 Conditions de suppression pour les Clients
Le Client peut supprimer son compte à tout moment. Toutefois, si le Client dispose de Carnets de séances actifs comportant des séances restantes, il sera expressément informé, avant confirmation de la suppression, que ces séances seront définitivement perdues et ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement ni récupération.
13.4 Suspension ou résiliation par l'Éditeur
L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier, sans préavis ni indemnité, le compte de tout Utilisateur en cas de :
Manquement aux présentes CGU
Fourniture d'informations fausses ou trompeuses
Comportement frauduleux ou malhonnête
Activité portant atteinte aux intérêts de l'Éditeur ou des autres Utilisateurs
Non-paiement des sommes dues
Inactivité du compte pendant une durée supérieure à 12 mois
En cas de suspension ou résiliation, les Réservations en cours restent dues et les Carnets de séances non utilisés ne sont pas remboursés.
Article 14 – Modification des CGU
L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par email ou notification sur la Plateforme au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation de la Plateforme après l'entrée en vigueur des nouvelles CGU vaut acceptation de celles-ci. En cas de désaccord, l'Utilisateur peut supprimer son compte avant l'entrée en vigueur des modifications.
Article 15 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'utilisation de la Plateforme, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'Éditeur. Le médiateur compétent est : [À compléter].
Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître des litiges relatifs aux présentes CGU.
Article 16 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou à l'utilisation de la Plateforme :
Email : support@fitwith.you
Adresse : QOOLYN, 28 Avenue André Reinson, 33300 Bordeaux, France